Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour :
Éditeur du site
- Nom
- , , exerçant sous le nom commercial
- Adresse
- SIRET
- Contact
- · formulaire de contact
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.Prix soumis à la TVA au taux en vigueur.
- Directeur de la publication
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, Suite 575, San Francisco, CA 94105, États-Unis (netlify.com).
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, modèles Excel et l'ensemble des contenus de ce site sont la propriété de , sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou revente, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.
Les conditions d'utilisation des modèles achetés figurent à l'article 9 des conditions générales de vente.
Microsoft Excel est une marque de Microsoft Corporation. Cellule Jaune n'est ni affilié à Microsoft ni approuvé par Microsoft.
Responsabilité
Les modèles et informations publiés sur ce site sont des outils d'aide à la gestion. Ils ne constituent ni un conseil juridique, fiscal ou comptable, ni une promesse de financement, et ne remplacent pas l'avis d'un expert-comptable, d'un avocat ou d'un banquier.
Les paramètres légaux (taux, seuils, barèmes) sont à jour à la date indiquée dans chaque modèle. L'éditeur s'efforce de les tenir exacts mais ne peut garantir qu'ils restent à jour après cette date.
Données personnelles et litiges
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. En cas de litige avec un consommateur, la médiation est présentée à l'article 13 des conditions générales de vente.